Règlement

RÉGLEMENT DE LA BIBLIOTHÈQUE

Article 1 : Statut

La commission bibliothèque offre à toute personne adhérant au comité d’établissement d’Alcatel-Lucent un service de prêt gratuit de livres, périodiques, CD-audio et DVD.

Article 2 : Inscription

Tous les membres de la commission sont habilités à enregistrer une nouvelle inscription. Lors de cette inscription, la personne doit présenter son badge d’accès au site. Toute personne hors Alcatel-Lucent (entreprise extérieure, retraité, …) ainsi que les personnes Alcatel-Lucent dont le chèque de Noël a été retenu, doivent déposer un chèque de caution* daté.

Toute personne hors Alcatel-Lucent doit verser une cotisation .

* Caution : livres + périodiques + kamishibaï + CD-audio + DVD : 150 Euros.

Article 3 : Prolongation et clôture d’un compte

Lors de la clôture d’un compte, le chèque de caution sera rendu si tous les articles ont bien été restitués.

Pour une prolongation de compte pour les personnes hors CDI Alcatel-Lucent (chèque périmé, renouvellement de contrat, …), une nouvelle inscription doit être remplie et un nouveau chèque de caution déposé.

En cas de non-renouvellement, le compte est bloqué.

Article 4 : Prêts

La bibliothèque propose pour une durée d’un mois maximum (sauf nouveautés : une semaine maximum !) le prêt gratuit de :

–      10 livres ou périodiques,

–      5 CD-audio,

–      2 DVD,

–      1 kamishibaï (petit théâtre japonais).

Parmi les CD-audio et DVD, il est possible d’emprunter 1 article « nouveauté » pour une durée de 7 jours maximum.

Parmi les périodiques, le numéro en cours est à consulter sur place, excepté les périodiques destinés aux enfants qui peuvent être empruntés tout de suite.

Il est possible de prolonger la durée du prêt dans la mesure où les articles ne sont ni réservés, ni en nouveauté.

Pour cela, il suffit de ramener les articles à la bibliothèque pour réenregistrement.

Aucun emprunt ne peut être effectué s’il reste un article en retard.

Tout usager s’engage à suivre les consignes de « bon usage » suivantes :

–      les livres, les CD-audio et les DVD sont rendus propres, sans rayures,

–      un article retourné incomplet sera refusé,

–      chaque utilisateur doit signaler les anomalies de fonctionnement (CD-audio et DVD) lors du retour de l’article.

Article 5 : Réservation

Les usagers ont la possibilité de réserver tout document. Toutefois, les nouveautés DVD ne pourront être réservées, afin de permettre aux usagers de la bibliothèque d’avoir accès aux nouveautés dans des délais raisonnables. Un document disponible ne peut faire l’objet d’une réservation. Toute réservation non retirée une semaine après que l’adhérent ait été prévenu sera caduque.

 

Article 6 : Suggestions

Les usagers peuvent soumettre des suggestions d’achat à la Commission Bibliothèque par le biais de la bibliothécaire EveLine Klein ou au travers du site intranet du comité d’établissement.

Intranet_CE_Illkirch rubrique bibliothèque.

Article 7 : Droits d’auteur

L’usager s’engage à respecter le contrat de licence des CD-audio et DVD empruntés et la législation en vigueur concernant les droits d’auteur. La duplication est interdite par la loi et peut entraîner des poursuites judiciaires.

Article 8 : Remplacement d’article

En cas de casse, de perte, de vol ou de dégâts irrémédiables sur un article, l’usager s’engage à racheter le même article ou à le rembourser en fonction de sa valeur actuelle dans le commerce.

Article 9 : Gestion des retards

Tout retard est signalé à l’usager par mail (ou courrier pour les adhérents qui ne disposent pas de mail). Une semaine après ce mail, le compte est bloqué jusqu’à restitution du ou des articles en retard.

Si après le deuxième rappel courrier l’adhérent ne rend pas ses articles dans le délai d’une semaine :

–      Personne en CDI Alcatel-Lucent : restriction de l’accès aux différents services du comité d’établissement (bricothèque, billetterie, service voyage, …) et rétention du chèque cadeau CE de fin d’année, jusqu’à restitution ou remboursement de tous les articles. En cas de non restitution ou remboursement, le chèque cadeau est encaissé. Cette interdiction est signifiée à l’adhérent par courrier. Ces personnes devront se réinscrire en déposant un chèque de caution de 150 Euros.

–      Autre : le chèque de caution est encaissé (comme spécifié dans le courrier).

Article 10

Le présent règlement doit être lu, approuvé et signé par chaque emprunteur lors de l’inscription.

Article 11

Ce règlement est affiché en bibliothèque et consultable sur le site du CE. Toute modification sera portée à la connaissance des utilisateurs par ces mêmes moyens.

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